Mercredis en période scolaire
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Tarifs pour l'année 2010 (applicables au 4 janvier 2010) : | | Matin | | Tranche 1 | 4.93€ | | Tranche 2 | 7.23€ | | Tranche 3 | 9.45€ | | Tranche 4 | 11.57€ | | Tranche 5 | 13.58€ | | Tranche 6 | 14.78€ | | Extérieurs | 18.48€ |
Pour information, le coût de l'activité multisports pour la commune est de 19.70€. Le prix comprend la fourniture du repas du midi. En cas de Protocole d'Accueil Individualisé alimentaire et de régimes spéciaux, le repas et le goûter étant fournis par les parents, les prix de journée et de demi-journée sont réduits d' 1€. Quotient familial
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Le quotient familial est déterminé par la formule suivante :
(dernier revenu imposable/nombre de parts) ---------------------------------------- 12 | 1ère tranche | quotient inférieur ou égal à | 578€ | | 2ème tranche | quotient compris entre | 579€ et 820€ | | 3ème tranche | quotient compris entre | 821€ et 1052€ | | 4ème tranche | quotient compris entre | 1053€ et 1257€ | | 5ème tranche | quotient compris entre | 1258€ et 1448€ | | 6ème tranche | quotient supérieur ou égal à | 1449€ |
Une facture est adressée mensuellement, à terme échu, avec l’ensemble des prestations communales. La facturation tiendra compte de l’inscription et de la présence : - En cas d’absence, la facturation sera maintenue si l’inscription n’a pas été annulée, la veille avant 11 heures. - Toute absence justifiée par certificat médical ne sera pas facturée. |