Conseil municipal

Ordre du jour

• Appel nominal des Conseillers Municipaux
• Nomination d’un secrétaire de séance
• Approbation du compte rendu du 20 novembre 2017

1. Approbation de la procédure de déclassement de parcelles au lieudit « Le petit Robinson »
2. Autorisation de demande de dépôt de permis de construire SCI Philature et Sté Totalinux
3. Travaux dans le Presbytère – Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable
4. Maison « PN 64 » - Autorisation de dépôt d’une demande de permis de démolir
5. Avenant à la convention ADEME TEPCV
6. Réforme du stationnement – Mise en place du forfait post stationnement
7. Ajustement des amortissements
8. CAF – demande de subvention en vue d’acquérir un logiciel de gestion des familles
9. Acomptes sur subventions 2018 aux associations
10. Fixation des tarifs du Trail du Josas – Année 2018 11. Assujettisement à la TVA de la location des locaux de la zone artisanale du Pont Colbert
12. Décision Modificative n°7 du budget 2017 de la Commune
13. Convention de partenariat pédagogique entre l’Ecole de Musique et la Commune – Avenant 1
14. Convention de mise à disposition partielle de personnel entre le CCAS et la Commune
15. Création d’emplois d’agents recenseurs pour le recensement de la population 2018
16. Modification du tableau des effectifs du personnel communal

• Décisions du Maire
• Affaires diverses