Conseil municipal

28/05/2018

Ordre du jour

Appel nominal des Conseillers Municipaux Nomination d’un secrétaire de séance
Approbation du compte rendu du 9 avril 2018

1. Révision de la grille des tarifs des services municipaux
2. Attribution d’une subvention d’équilibre à l’opération Archipel 1 (Domaxis)
3. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges sur le transfert des Subvention Habitat par Versailles Grand Parc aux communes
4. Transfert à la commune des subventions Habitat attribuées par Versailles Grand Parc
5. Demande de subvention auprès de la Région IDF dans le cadre du soutien à l’équipement des forces de sécurité.
6. Demande de subventions au Département et à la Région pour création d’un terrain de football synthétique au Centre Sportif
7. Demande de subvention auprès de l’ADEME pour étude d’économies d’énergie
8. Demande de subventions auprès de l’Agence de l’Eau et du conseil Régional pour étude de faisabilité et mise en œuvre du projet de maraichage bio sur une parcelle de l’INRA
9. Mise en place d’un Centre de Supervision Urbain intercommunal. Convention de mutualisation avec la Mairie de Vélizy-Villacoublay
10. Modification de la représentation du Conseil Municipal au sein du SIPPEREC
11. Modification des statuts du SYB
12. Vente d’un studio et de 2 emplacements de parking au 11 rue Oberkampf
13. Dépôt de déclaration préalable pour édification abri à matériel près du terrain de football
14. Dépôt de déclaration préalable pour édification abri à matériel au Centre de Loisirs
15. Demande d’autorisations pour modifier affectation et aspect extérieur du pavillon PN64.
16. Convention en vue de l’installation d’une antenne de téléphonie mobile provisoire (21 rue de la Libération)
17. Création d’un Comité Technique et d’un CHSCT communs à la commune et au CCAS
18. Modification du tableau des emplois du personnel communal
19. Rémunération des restauratrices de tissus anciens (Musée de la Toile de Jouy)

Décisions
Affaires diverses


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