Appel nominal des Conseillers Municipaux
Nomination d’un
secrétaire de séance
Approbation du compte rendu du 15
octobre 2018
1. Modification de
l’ordre du tableau du Conseil Municipal
2. Modification de
la composition des Commissions Municipales,
3. Institution
d’un périmètre de sursis à statuer,
4. Modification
simplifiée du PLU,
5. Plan Départemental d’appui aux
communes carencées – Signature du protocole « Prévention Carence »,
6. Avenant n°2 à la convention d’intervention foncière entre
l’EPFIF et la commune,
7. Convention de délégation de
maitrise d’ouvrage entre les villes de Jouy-en-Josas et des Loges-en-Josas,
8. Rapport d’activité 2017 du SYB. Demande de sortie du
Syndicat,
9. Mise à disposition de personnel entre le CCAS
et la Commune de Jouy-en-Josas,
10. Modification du tableau
des effectifs du personnel communal,
11. Décision
Modificative n°1 du Budget 2018 de la Commune,
12. Décision
Modificative n°1 du Budget 2018 TVA,
13. Demande de
subvention à la DRAC pour aménagement réserves Musée Toile de Jouy
Décisions
Affaires
diverses