Conseil municipal

17/12/2018

Ordre du jour

Appel nominal des Conseillers Municipaux 
Nomination d’un secrétaire de séance
Approbation du compte rendu des 19 et 29 novembre 2018

1. Indemnités de fonction des élus
2. Révision de la grille des tarifs des services municipaux
3. Tarifs de location de la salle informatique de l’espace numérique
4. Demande de fonds de concours de VGP au titre du Plan de Développement Intercommunal
5. Dissolution du budget de la caisse des écoles
6. Approbation du rapport de la CLETC – Pass locaux Bus des villes de Rocquencourt, Le Chesnay et Versailles
7. Convention de remboursement par VGP de l’aménagement d’un quai bus en gare de Jouy
8. Acomptes sur subvention 2019 aux associations
9. Signature d’une convention de coopération avec la ville de Jeïta (Liban)
10. Acquisition du terrain Archipel 2 (avenue Jean Jaurès)
11. Acquisition d’un local commercial auprès de la Société Nacarat (Archipel 1)
12. Petit Robinson - Echange de terrains avec l’Etat
13. Petit Robinson - Vente à la Société Totalinux
14. Modifications des limites territoriales – Quartier du Pont Colbert (Versailles)
15. Liste des emplois communaux bénéficiaires d‘un logement de fonction
16. Protection sociale complémentaire du personnel communal
17. Modification du tableau des emplois du personnel communal



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