Conseil municipal

Appel nominal des Conseillers Municipaux
Nomination d’un secrétaire de séance
Approbation du compte rendu du 20 mai 2019

1. Décision Modificative n°1 Budget Ville
2. Décision Modificative n°1 Budget Assainissement
3. Mise à jour des tarifs de location des salles et installations sportives, de prestations logistiques et de caution
4. Petit Robinson – Cession à la Société Totalinux et Déclassement du Domaine Public
5. 9 rue Jean Bauvinon – Cession à l’EPFIF
6. Institution d’un périmètre d’étude et de sursis à statuer (Blum / Les Metz)
7. Projet Franco-Suisse sur les terrains de l’ancienne gare de marchandises (convention de cession de terrains, déclassement de parcelles du domaine public)
8. Mise en révision du Règlement Local de Publicité
9. Appel à projet « continuités cyclables » - Candidature de la ville
10. Etude d’aménagement du quartier du Petit Jouy - Demande de subvention au Conseil Départemental 78
11. Programme départemental d’aide aux communes en matière de voirie pour les années 2016-2019
12. Convention de remboursement de frais au profit de la commune suite à un incident électrique sur l’aire d’accueil des gens du voyage
13. Convention Municipale d’objectifs avec l’Office de Tourisme de Jouy-en-Josas
14. Convention de renouvellement du label Point Information Jeunesse
15. Mise en place du nouveau régime indemnitaire du personnel communal (RIFSEEP)
16. Liste des emplois communaux bénéficiant d’un logement de fonction
17. Recrutement d’un agent vacataire
18. Modification du tableau des emplois du personnel communal
19. Dispositif d’aide à l’achat de vélos à assistance électrique

Décisions
Affaires diverses