Conseil municipal

Appel nominal des Conseillers Municipaux
Nomination d’un secrétaire de séance
Approbation du compte rendu du 18 novembre 2019

1. Débat d’Orientation Budgétaire 2020
2. Décision Modificative n°3 du Budget Communal
3. Acompte sur subventions 2020 aux associations
4. Approbation de la modification simplifiée n°3 du PLU
5. Demande de subventions à la CAF et au Conseil Régional Ile de France pour le Pôle Enfance
6. Demande de subventions au Conseil Régional Ile de France et à la DRAC pour la numérisation des collections du Musée de la Toile de Jouy
7. Musée de la Toile de Jouy – Exposition « fibres Africaines » - Demande de subventions au Conseil Départemental (YCID) et à la Drac Ile-de-France
8. Approbation de la convention constitutive de levées topographiques et de géo détection de réseaux (SIGEIF)
9. Règlement Local de Publicité – Bilan de la concertation et arrêt du projet
10. Avenant n°1 au traité d’affermage du service public de l’assainissement
11. Clôture du Budget Assainissement
12. Domaine des Bas prés – Avenant n°1 au protocole transactionnel
13. Convention de Partenariat entre la Ville et l’Association Maison Léon Blum
14. Régime indemnitaire du personnel communal - Modification de la période de référence pour le calcul du Complément Indemnitaire Annuel
15. Recrutements d’agents vacataires
16. Modification du tableau des emplois du personnel communal

Décisions
Affaires diverses