Conseil municipal

03/02/2020

Ordre du jour

. Appel nominal des Conseillers Municipaux 
. Nomination d’un secrétaire de séance
. Approbation du compte rendu du 16 décembre 2019

1. Budget Primitif 2020 – VILLE et ANNEXE TVA (Musée)
2. Fixation des taux des 3 taxes directes
3. Opération « Cœur de ville » Modification de la convention Franco-Suisse
4. Logement sociaux – Attribution d’une subvention d’équilibre à 1001 vies Habitat
5. Quartier du Petit Robinson - Acquisition de la parcelle boisée B51
6. Domaine des Bas Prés – Acquisition de 2 parcelles
7. Convention de délégation de maitrise d’ouvrage temporaire avec le SIGEIF
8. Pôle enfance – dépôt d’une demande de permis de construire
9. Placette de Metz – dépôt d’une demande de permis d’aménager
10. Groupe scolaire du centre – dépôt d’une demande de permis de construire
11. Petit Robinson – dépôt d’une demande de permis d’aménager modificatif
12. Institution d’un périmètre de sursis à statuer rue Charles de Gaulle
13. Musée de la Toile de Jouy – Demande de subvention à la Région Ile-de-France et au Département
14. Contrat d’aménagement régional – demande de subvention
15. Affaires générales – liste des emplois bénéficiant de logements de fonction
16. Développement durable – Adhésion à l’association Energie partagée
17. Ressources humaines – recrutement d’agents vacataires
18. Actualisation du tableau des emplois du personnel communal

Décisions
Affaires diverses 


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