Conseil municipal

2020-048 : Désignation du représentant de la Ville auprès de l’école Jeanne Blum
2020-049 : Désignation des représentants de la Ville auprès de l’association Maison Léon Blum
2020-050 : Désignation du représentant de la Ville auprès de la Commission locale d’information des installations nucléaires du Plateau de Saclay
2020-051 : Désignation du représentant de la Ville auprès du Comité de pilotage de la ZPNAF du plateau de Saclay
2020-052 : Commissions municipales. Actualisation de la composition des commissions
2020-053 : Approbation du recueil des tarifs municipaux
2020-054 : Budget Ville – Compte de gestion 2019 du Receveur
2020-055 : Budget annexe assainissement – Compte de gestion 2019 du Receveur
2020-056 : Budget annexe TVA – Compte de gestion 2019 du Receveur
2020-057 : Budget Ville – Compte administratif 2019
2020-058 : Budget annexe assainissement – Compte administratif 2019
2020-059 : Budget annexe TVA – Compte administratif 2019
2020-060 : Affectation des résultats – Exercice 2019 – Budget Ville
2020-061 : Affectation des résultats – Exercice 2019 – Budget annexe TVA
2020-062 : Transfert du résultat du budget annexe assainissement à Versailles Grand Parc
2020-063 : Vote du budget supplémentaire – Ville et budget annexe TVA
2020-064 : Renouvellement de la Commission communale des impôts directs
2020-065 : Régime indemnitaire du personnel – Modification du calcul et du versement du complément indemnitaire annuel (CIA)
2020-066 : Actualisation des dispositions du RIFSEEP pour les agents municipaux
2020-067 : Prime exceptionnelle liée à la gestion de la crise sanitaire
2020-068 : Recrutement d’agents vacataires
2020-069 : Actualisation du tableau des emplois du personnel communal
2020-070 : Convention avec le SIGEIF pour la création, l’entretien et l’exploitation d’infrastructure de recharge pour véhicule électrique
2020-071 : Convention de remboursement des frais d’électricité de l’aire artisanale du Pont-Colbert à Versailles Grand Parc
2020-072 : Convention d’adhésion à la centrale d’achat de la Région Ile-de-France
2020-073 : Vœu du Conseil municipal relatif aux nuisances aériennes de l’aérodrome de Toussus-le-Noble