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Comptes-rendus du Conseil municipal

Conseil Municipal du 3 février 2014Conseil Municipal du 29 mars 2014, le premier du nouveau mandat

Prochain conseil municipal



Lundi 17 décembre à 20h45

ORDRE DU JOUR
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Appel nominal des Conseillers Municipaux 
Nomination d’un secrétaire de séance
Approbation du compte rendu des 19 et 29 novembre 2018

1. Indemnités de fonction des élus
2. Révision de la grille des tarifs des services municipaux
3. Tarifs de location de la salle informatique de l’espace numérique
4. Demande de fonds de concours de VGP au titre du Plan de Développement Intercommunal
5. Dissolution du budget de la caisse des écoles
6. Approbation du rapport de la CLETC – Pass locaux Bus des villes de Rocquencourt, Le Chesnay et Versailles
7. Convention de remboursement par VGP de l’aménagement d’un quai bus en gare de Jouy
8. Acomptes sur subvention 2019 aux associations
9. Signature d’une convention de coopération avec la ville de Jeïta (Liban)
10. Acquisition du terrain Archipel 2 (avenue Jean Jaurès)
11. Acquisition d’un local commercial auprès de la Société Nacarat (Archipel 1)
12. Petit Robinson - Echange de terrains avec l’Etat
13. Petit Robinson - Vente à la Société Totalinux
14. Modifications des limites territoriales – Quartier du Pont Colbert (Versailles)
15. Liste des emplois communaux bénéficiaires d‘un logement de fonction
16. Protection sociale complémentaire du personnel communal
17. Modification du tableau des emplois du personnel communal

Décisions
Affaires diverses

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