Conseil municipal

20/11/2017

Ordre du jour

•    Appel nominal des Conseillers Municipaux
•    Nomination d’un secrétaire de séance
•    Approbation du compte rendu du 16 octobre 2017

1.    Modification du nombre d’Adjoints au Maire
2.    Elections des nouveaux Adjoints au Maire
3.    Indemnités de fonction des Elus délégués
4.    Décision Modificative n°6 du Budget 2017 de la commune
5.    Décision Modificative n°2 du Budget 2017 du service Assainissement
6.    Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges sur divers transferts de compétences
7.    Avis sur la demande d’autorisation de COGESTAR 3 d’exploiter une centrale de cogénération sur le site du C.E.A de Saclay
8.    Modification du règlement intérieur du multi-accueil « L’ile aux Enfants »
9.    Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du CIG

•    Décisions du Maire
•    Affaires diverses




>> Retour à la sélection