Conseil municipal

19/03/2018

Ordre du jour

. Appel nominal des Conseillers Municipaux
. Nomination d’un secrétaire de séance
. Approbation du compte rendu du 29 Janvier 2018

1. Compte de Gestion du Receveur 2017 – VILLE – ASSAINISSEMENT – TVA
2. Compte Administratif 2017 – VILLE – ASSAINISSEMENT – TVA
3. Affectation des résultats de l’exercice 2017 – VILLE – ASSAINISSEMENT – TVA
4. Budget Primitif 2018 – VILLE– ASSAINISSEMENT – TVA
5. Fixation des taux d’imposition des trois taxes directes pour 2018
6. Bilan de la politique foncière – Année 2017
7. Signature d’un avenant à un contrat de prêt avec la Caisse d’Epargne
8. Demande de subvention au Conseil Départemental au titre de l’aménagement d’arrêts de transports en commun
9. Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Seine Normandie pour travaux de verdissement dans le cimetière
10. Restauration collective – marché pour l’élaboration et la livraison de repas en liaison froide : repas ainés CCAS et repas enfants Ile aux Enfants
11. Modification du tableau des emplois du personnel communal

Décisions
Affaires diverses