Conseil municipal

25/06/2018

Ordre du jour

. Appel nominal des Conseillers Municipaux 
. Nomination d’un secrétaire de séance
. Approbation du compte rendu du 28 mai 2018

1. Projet Archipel – Place de la Marne : Déclassement et intégration dans le Domaine Privé de la commune
2. Projet Archipel : Cession du foncier à la Société Nacarat
3. CLETC – Approbation du rapport d’évaluation de la compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations
4. Révision des tarifs de location des salles et installations sportives, de prestations logistiques et de caution
5. Demande de subventions à la Région Ile-de-France pour la réfection des tennis couverts de la Vallée
6. Mise en place d’une pompe à chaleur à absorption gaz au Centre Sportif de Jouy-en-Josas. Convention SIGEIF
7. Lancement d’un service public de location de Vélos à Assistante Electrique par le STIF
8. Convention à intervenir avec la commune de Vélizy-Villacoublay pour l’accès à la piscine
9. Mutualisation de services avec la communauté d’agglomération de VGP. Partage d’un délégué à la protection des données à caractère personnel en application du Règlement Général de Protection des Données

Décisions
Affaires diverses


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