Conseil municipal

12/10/2020

Ordre du jour

2020-083 : Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
2020-084 : Avenant n°2 avec Clear Channel pour la gestion des abribus
2020-085 : Archipel 1 – Convention de garantie d’emprunt avec SEQENS
2020-086 : Décision modificative n°1 – Ville
2020-087 : Décision modificative n°1 – TVA
2020-088 : Convention d’occupation du domaine public avec la société BIROTA SAS (ZOOV)
2020-089 : Enquête publique sur le démantèlement du CEA
2020-090 : Demande de protection fonctionnelle pour les élus
2020-091 : Actualisation du tableau des emplois du personnel communal



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