Conseil municipal

26/09/2022

Ordre du jour

2022-062 : Adhésion au SIGEIF de la communauté d'agglomération Val Parisis et de la communauté de communes de la Vallée de l'Oise et des Trois Forêts au titre de la compétence Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE)
2022-063 : Modification du règlement intérieur du Conseil municipal
2022-064 : Mandat spécial - Prise en charge des frais résultant du déplacement en Allemagne pour la fête de la Ville de Meckesheim.
2022-065 : Taxe foncière sur les propriétés bâties - Exonération en faveur des dépenses d'équipement destinées à économiser l'énergie.
2022-066 : Convention avec SOLIHA pour la préparation de la réhabilitation de l'immeuble municipal à usage mixte du Parc de Diane
2022-067 : Convention entre l'Etat, Vinci (Cofiroute) et la Ville pour la gestion de la piste cyclable longeant la RN12
2022-068 : Subventions 2022 aux associations jovaciennes
2022-069 : Jeux olympiques 2024 - Manifestation d'intérêt pour l'accueil de la compétition de cyclisme sur route.
2022-070 : Révision du Plan local d'urbanisme (PLU) - Prescription
2022-071  : Pointe du Petit Robinson : Acquisition du terrain EPFIF à l'euro symbolique et son intégration dans le domaine public communal
2022-072 : Recrutement d'agents vacataires
2022-072 : Suppression au tableau des emplois d'un poste d'agent polyvalent des sites sportifs à temps complet
2022-072 : Convention de mise à disposition partielle de personnel entre le CCAS et la Commune
2022-072 : Actualisation du tableau des emplois 



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