Conseil municipal

04/07/2022

Ordre du jour

2022-051 : Vidéoprotection – Actualisation de la Convention-cadre d’occupation du domaine public

2022-052 : Enlèvement des dépôts sauvages – Actualisation de la redevance exceptionnelle

2022-053 Logement social – Garantie d’emprunt à Versailles Habitat

2022-054 : Convention entre la Ville et l’INRAe de mise à disposition d’un chemin privé dans le cadre des circulations douces

2022-055 : Aménagement de la placette des Metz – Convention de gestion avec l’Office national des forêts

2022-056 : Convention de partage des frais d’électricité entre la Ville et VGP pour l’aire artisanale

2022-057 : Partenariats avec les associations jovaciennes – subventions 2021-2022

2022-058 : Avis de la Commune au sujet de la révision partielle du SAGE de la Bièvre

2022-059 : Ouverture d’un contrat d’apprentissage

2022-060 : Création d’un emploi en parcours emploi-compétences

2022-061 : Actualisation du tableau des emplois du personnel communal



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