Conseil municipal

15/12/2022

Ordre du jour

2022-092 : Adhésion au groupement de commandes coordonné par le CIG pour le renouvellement du marché d'assurances "incendie, accidents et risques divers (IARD)" - 2024/2027
2022-093 : "Travaux en régie" - Approbation d'un taux horaire de valorisation du travail effectué par les services municipaux
2022-094 : Versailles Grand Parc - Révision des attributions de compensation reversées aux communes membres
2022-095 : Décision budgétaire modificative 2022-1
2022-096 :  Budget primitif 2023
2022-097 : Partenariat 2022-2023 avec le Conservatoire à rayonnement régional au bénéfice des enfants du Centre de loisirs
2022-098 : Coopération décentralisée avec Foumban (Cameroun) - Participation de la Ville à un projet collectif pour le renforcement des filières agricoles
2022-099 : Approbation du lancement de la consultation pour la rénovation du groupe scolaire du Centre
2022-100 : Renouvellement de la convention portant conditions d'accès des Jovaciens à la piscine de Vélizy
2022-101 : Adoption d'une Charte jovacienne de la démocratie participative
2022-102 : Adoption du règlement communal d'hygiène et de sécurité
2022-103 : Adoption d'un contrat d'adhésion révocable au régime d'assurance chômage entre la Ville de Jouy-en-Josas et l'URSSAF 2022-104 : Modification de la délibération N°DEL2022-049 du 30 mai 2022 portant sur l'actualisation des dispositions du RIFSEEP pour les agents communaux
2022-105 : Recrutement de vacataires
2022-106 : Actualisation du tableau des emplois



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