Conseil municipal

2023-001. Participation annuelle de la Ville au budget du SDIS - Exercice 2023
2023-002. Télétransmission des actes de la Ville à la Préfecture - Avenant pour les actes budgétaires
2023-003. Stratégie municipale 2020-2026 pour la transition énergétique et écologique
2023-004. Extinction nocturne de l'éclairage public
2023-005. Musée de la Toile de Jouy - Acceptation d'un don "collection PETITCOL"
2023-006. Convention de délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage au SIGEIF pour l'enfouissement des réseaux de la rue du Maréchal Foch
2023-007. Acquisition des parcelles du Petit-Jouy auprès du Conseil départemental des Yvelines
2023-008. Convention de remboursement de frais entre la Ville et la société Total Energies
2023-009. Subventions 2023 aux associations sportives
2023-010. Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville et le CCAS - Subvention de fonctionnement 2023
2023-011. Actualisation annuelle de la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'un logement de fonction et d'un véhicule de fonction
2023-012. Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire 2023/2026 proposé par le CIG de la grande couronne
2023-013. Recrutement d'agents vacataires
2023-014. Abrogation de la délibération n°DEL2022-090 du 7 novembre 2022 - Nouvelle délibération portant création de deux postes dans le cadre du dispositif contrat unique d'insertion - contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE) - parcours emploi compétences
2023-015. Actualisation du tableau des emplois du personnel communal