Conseil municipal

27/03/2023

Ordre du jour

2023-016. Immobilier communal - Signature d'un protocole d'accord avec La Poste
2023-017. Convention tripartite entre la Ville, HEC et Towercast pour la gestion de l'antenne relais HEC
2023-018. Mise en vente de véhicules communaux via enchères publiques
2023-019. Don successoral en faveur de la Commune - Refus du legs de Madame Slobodanka SINDJIC
2023-020. Budget 2023 - Fixation des taux d'imposition des taxes locales
2023-021. Adhésion de la Ville au Conseil national des Villes et villages fleuris
2023-022. Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Maison Léon Blum - Subvention 2023
2023-023. Participation financière 2023 au SIAJV
2023-024. Participation financière 2023 au Syndicat intercommunal de l'amont de la Bièvre (SIAB)
2023-025. Acquisition des parcelles du Petit-Jouy auprès du Conseil départemental des Yvelines - Régularisation
2023-026. Adhésion de la Ville au CAUE des Yvelines
2023-027. Coopération décentralisée - Convention de partenariat avec le SYCTOM en faveur de la Ville de Foumban (Cameroun)
2023-028. Adhésion de la Ville à l'ANDEV
2023-029. Partenariat avec les associations jovaciennes - Subventions 2023
2023-030. Subvention 2023 à l'école Jeanne Blum
2023-031 Suppression au tableau des emplois d'un poste d'ATSEM volante et de supervision de la société de ménage à temps non complet de 31 H 30 minutes hebdomadaires
2023-032. Suppression au tableau des emplois d'un poste de chargé d'accueil, de vente et de l'évènementiel non scientifique à temps complet
2023-033. Adoption de la charte et du règlement communal de formation
2023-034. Actualisation du tableau des emplois 



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