Conseil municipal

2023-036 - Adhésion de la commune de Bures-sur-Yvette au SIGEIF 

2023-037 - Désignation des représentants de la Ville auprès de l'association "Les Amis du Musée de la Toile de Jouy" 

2023-038 - Désignation des représentants de la Ville auprès de l'association Maison Blum 

2023-039 - Logement social - Réitération de la garantie accordée à CDC Habitat pour l'opération de réhabilitation d'un EHPAD 

2023-040 - Approbation du compte de gestion 2022 

2023-041 - Approbation du compte administratif 2022 

2023-042 - Affectation du résultat de l'exercice 2022 

2023-043 - Approbation du budget supplémentaire 2023 

2023-044 - Révision du Plan local d'urbanisme - Débat sur le Projet d'aménagement et de développement durables 

2023-045 - Bilan de la politique foncière communale 2022 

2023-046 - Parc forestier des Metz - Modification de la convention de gestion avec l'ONF 

2023-047 - Acquisition d'une borne commémorative de la 2éme DB 

2023-048 - Subventions aux associations jovaciennes 

2023-049 - Versement d'une subvention "Classe découverte" 

2023-050 - Adoption du rapport annuel de la Commission communale d'accessibilité 

2023-051 - Adhésion au réseau francophone des Villes amies des aînés - Modification de la convention-cadre de la Ville avec le CCAS 

2023-052 - Subvention complémentaire au CCAS 

2023-053 - Compte personnel d'activité - Fixation des plafonds de prise en charge des frais de formation par la collectivité 

2023-054 - Modification de la délibération N°DEL 2022-102 du 15 décembre 2022 portant sur le règlement communal d'hygiène et de sécurité 

2023-055 - Modification de la délibération N°DEL 2022-009 du 31 janvier 2022 portant sur le règlement communal sur l'organisation du temps de travail 

2023-056 - Actualisation du tableau des emplois du personnel communal