Conseil municipal

31/03/2025

Ordre du jour

Ordre du jour :
. 2025-032 : Actualisation de la composition des commissions municipales permanentes
. 2025-033 : Budget 2025 - Fixation des taux d'imposition pour les taxes locales
. 2025-034 : Signature d'une convention de délégation de maitrise d'ouvrage avec les villes de Bièvres et Buc, et des mandats des . villes de Buc et Bièvres, dans le cadre de l'Atlas de la Biodiversité Communale
. 2025-035 : Conventions d'assistance avec le CAUE des Yvelines pour la conception d'un projet de désimperméabilisation de la cour d'école élémentaire Emile Mousseau
. 2025-036 : Demande de subvention au titre du Fonds vert (projet d'acquisition de friches)
. 2025-037 : Adhésion de la Ville à l'Association française des régisseurs d'oeuvres d'art (AFROA) pour le compte du Musée de la Toile de Jouy
. 2025-038 : Approbation de la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
. 2025-039 : Acquisition de la parcelle AK205p auprès de la SNCF
. 2025-040 : Délégation de service public "mobilier urbain" - Avenant n°1
. 2025-041 : Convention de mutualisation d'un service commun d'entretien des avaloirs pluviaux avec Versailles Grand Parc
. 2025-042 : Convention territoriale globale - Bilan 2023-24
. 2025-043 : Financement d'un séjour "Classe découverte" - Ecole élémentaire Emile Mousseau
. 2025-044 : Financement d'un séjour "Classe découverte" - Ecole élémentaire Bourget-Calmette
. 2025-045 : Attribution d'une subvention au Comité de jumelage
. 2025-046 : Coopération décentralisée avec Foumban (Cameroun) pour la gestion des déchets ménagers - Conventions financement avec Experts-solidaires et le Comité de jumelage - Convention de subvention avec YCID
. 2025-047 : Subventions aux associations jovaciennes (sport)
. 2025-048 : Convention d'utilisation de la piscine de Vélizy pour les activités de natation scolaire
. 2025-049 : Demande de subvention dans le cadre de la DSIL 2025 (crèche du Parc de Diane)
. 2025-050 : Subvention aux associations jovaciennes (petite enfance)
. 2025-051 : Logement social - Convention de réservation avec les bailleurs sociaux
. 2025-052 : Mise en place d'une allocation pour les agents municipaux, parents d'enfants porteurs de handicap
. 2025-053 : Actualisation des dispositions du régime indemnitaire des agents communaux
. 2025-054 : Mise à jour du règlement intérieur des astreintes communales
. 2025-055 : Mise à jour du règlement intérieur fixant les conditions d'utilisation des véhicules communaux
. 2025-056 : Actualisation du tableau des emplois



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