Comptes-rendus du Conseil municipal

Conseil municipal du 27 mai 2020,  le premier du nouveau mandat

Vendredi 9 juin à 20h, salle du Conseil municipal 
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2023-035 : désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux

Vendredi 9 juin à 20h30, salle du Conseil municipal 
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2023-036 : adhésion de la commune de Bures-sur-Yvette au SIGEIF 2023-037 : désignation des représentants de la Ville auprès de l'association "Les Amis du Musée de la Toile de Jouy"
2023-038 : désignation des représentants de la Ville auprès de l'association Maison Blum
2023-039 : logement social - Réitération de la garantie accordée à CDC Habitat pour l'opération de réhabilitation d'un EHPAD
2023-040 : approbation du compte de gestion 2022
2023-041 : approbation du compte administratif 2022
2023-042 : affectation du résultat de l'exercice 2022
2023-043 : approbation du budget supplémentaire 2023
2023-044 : révision du Plan local d'urbanisme - Débat sur le Projet d'aménagement et de développement durables
2023-045 : bilan de la politique foncière communale 2022
2023-046 : parc forestier des Metz - Modification de la convention de gestion avec l'ONF
2023-047 : acquisition d'une borne commémorative de la 2éme DB 2023-048 : subventions aux associations jovaciennes
2023-049 : versement d'une subvention "Classe découverte"
2023-050 : adoption du rapport annuel de la Commission communale d'accessibilité
2023-051 : adhésion au réseau francophone des Villes amies des aînés - Modification de la convention-cadre de la Ville avec le CCAS
2023-052 : subvention complémentaire au CCAS
2023-053 : compte personnel d'activité - Fixation des plafonds de prise en charge des frais de formation par la collectivité
2023-054 : modification de la délibération N°DEL 2022-102 du 15 décembre 2022 portant sur le règlement communal d'hygiène et de sécurité
2023-055 : modification de la délibération N°DEL 2022-009 du 31 janvier 2022 portant sur le règlement communal sur l'organisation du temps de travail
2023-056 : actualisation du tableau des emplois du personnel communal