Conseil municipal

Conseil municipal du 27 mai 2020,  le premier du nouveau mandat



Prochain conseil municipal - Ordre du jour


Lundi 25 mars à 20h30, salle du Conseil municipal  
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ORDRE DU JOUR

. 2023-011 - Vœu du Conseil municipal en faveur de la préservation du rôle des départements comme partenaires du développement communal
. 2023-012 - Actualisation de la convention de groupement de commandes avec Versailles Grand Parc et ses communes membres
. 2023-013 - Budget 2024 - Fixation des taux d'imposition pour les taxes locales
. 2023-014 - Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables
. 2023-015 - Fonds mobilités actives - Signature d'une convention avec l'Etat pour la réalisation d'une piste cyclable le long des RD446-RD117
. 2023-016 - Participation financière 2024 au Syndicat intercommunal de l'amont de la Bièvre (SIAB)
. 2023-017 - Création d'un prix pour les soirées jeunes 10-17 ans
. 2023-018 - Mise à jour du règlement de l'aide municipale aux séjours scolaires à vocation de découverte
. 2023-019 - Subvention pour une classe découverte en faveur de l'école Bourget-Calmette
. 2023-020 - Subventions annuelles aux associations jovaciennes
. 2023-021 - Convention territoriale globale avec la CAF - Avenants "Bonus territoire"
. 2023-022 - Attribution de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2023 au personnel municipal
. 2023-023 - Actualisation du tableau municipal des emplois











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