Comptes-rendus du Conseil municipal

Mardi 17 décembre à 20h30, salle du Conseil municipal  
-------------------------------------------------------------------------------

L’ordre du jour sera le suivant :

1. Formalités préalables.
. Présentation du rapport environnemental 2023
. Appel nominal des Conseillers
. Approbation du Procès-verbal du précédent Conseil
. Election du Secrétaire de séance

2. Délibérations.
. 2024-083 : Etat récapitulatif des indemnités versées aux élus du Conseil municipal (2023)
. 2024-084 : Travaux en régie - Approbation du taux horaire 2024 pour la valorisation du travail effectué par les services municipaux
. 2024-085 : Approbation de la décision budgétaire modificative 2024-1
. 2024-086 : Approbation du budget primitif 2025
. 2024-087 : Subvention aux associations jovaciennes (culture)
. 2024-088 : Avis d'enquête publique au titre de la réglementation ICPE n°4220-Stockage de produits explosifs dans le cadre des travaux de restructuration du site des CRS à Vélizy-Villacoublay
. 2024-089 : Subventions aux associations jovaciennes (sport)
. 2024-090 : Convention de partenariat avec le collège Saint-Exupéry (Vélizy)
. 2024-091 : Approbation des conventions avec la Région Ile-de-France et avec l'Agence de l'eau Seine-Normandie pour le cofinancement de l'opération de végétalisation de la cour d'école maternelle Bourget-Calmette
. 2024-092 : Approbation de la subvention 2025 au bénéfice du CCAS
. 2024-093 : Approbation de l'annexe financière 2024-2025 dans le cadre de la convention de mutualisation d'un archiviste avec la Ville de Buc
. 2024-094 : Mise en place du "bonus attractivité" pour les personnels de la petite enfance
. 2024-095 : Nouveau régime indemnitaire de la police municipale - ISFE
. 2024-096 : Recrutement d’agents vacataires
. 2024-097 : Actualisation du tableau des emplois du personnel communal

3. Lecture des décisions du Maire.
4. Affaires diverses.