Comptes-rendus du Conseil municipal

Conseil municipal du 27 mai 2020,  le premier du nouveau mandat

Lundi 29 mars à 20h45, salle du Vieux Marché
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ORDRE DU JOUR
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2021-016 : Adhésion des communes de Saclay, Châteaufort et Toussus-le-Noble au Syndicat intercommunal de l’amont de la Bièvre
2021-017 : Adhésion de la commune des Loges au SIGEIF
2021-018 : Adhésion à la centrale d’achats « Seine-Yvelines numériques » - Segment « sûreté électronique »
2021-019 : Centre de supervision urbain intercommunal – Abrogation de la délibération du 10 février 2021 – Convention de financement du CSUI pour l’année 2021
2021-020 : Subvention 2021 à l’association Maison Léon Blum
2021-021 : Budget général – Compte de Gestion 2020 du receveur
2021-022 : Budget annexe TVA – Compte de Gestion 2020 du receveur
2021-023 : Budget annexe TVA – Compte Administratif 2020
2021-024 : Budget annexe TVA – Compte Administratif 2020
2021-025 : Affectation des résultats – Exercice 2020 – Budget ville
2021-026 : Budget général – vote du budget primitif 2021
2021-027 : Fixation des taux d’imposition 2021 des taxes directes
2021-028 : Candidature à l’appel à manifestation d’intérêt « SEQUOIA » dans le cadre d’un groupement avec Versailles Grand Parc
2021-029 : Bilan de la politique foncière 2020
2021-030 : Déclassement de la maison du garde-barrière du PN 64
2021-031 : Décision d’externalisation temporaire des missions d’instruction des autorisations d’urbanisme en application de l’article L423-1 du code de l’urbanisme
2021-032 : Dispositif départemental d’aide exceptionnelle aux communes pour soutenir les entreprises à travers une contribution à leurs charges immobilières
2021-033 : Création de tarifs de l’espace Info Jeunes
2021-034 : Restauration collective – Constitution d’un groupement de commande entre la Ville et le CCAS – Lancement d’un appel d’offres ouvert
2021-035 : Subventions aux associations
2021-036 : Lancement d’une procédure de mise en concurrence pour la passation d’une concession de service relative à la fourniture, l’installation, l’entretien, la maintenance et l’exploitation commerciale de mobiliers urbains sur le territoire de la Ville
2021-037 : Attribution du marché pour la construction du Pôle enfance
2021-038 : Ressources humaines – recrutement de vacataires
2021-039 : Actualisation du tableau des emplois du personnel communal